Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINES D ECOLIER
La Ferme de JAnne, Association

Numéro de dépôt :
4158078
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
GRAINES D ECOLIER de La Ferme de JAnne

Présentation de la marque GRAINES D ECOLIER

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la société La Ferme de JAnne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINES D ECOLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société La Ferme de JAnne domicilié(e) 42 Rue de Mulhouse - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 528 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme de JAnne, M. Lucien ROCAULT domicilié(e) 42 Rue de Mulhouse - 21000 - DIJON - France.

La marque GRAINES D ECOLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES D ECOLIER arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

La Ferme de JAnne a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme de JAnne , Burger des Ducs


La Ferme de JAnne, Association - 42 Rue de Mulhouse - 21000 - DIJON - France - SIREN 432528685


La Ferme de JAnne, M. Lucien ROCAULT - 42 Rue de Mulhouse - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.